GERÜSTSYSTEM MIT GENEIGTEN PFOSTEN UND KUGELFÖRMIGEN SCHELLEN

Brevet européen · EP4402328 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4402328
Numéro de demande
EP22782702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E04G 1/06 (2006.01)
A63B 9/00 (2006.01)
A63B 17/04 (2006.01)
E04B 1/19 (2006.01)
E04B 1/58 (2006.01)
E04G 7/22 (2006.01)
E04G 7/20 (2006.01)
E04G 7/24 (2006.01)
Priorité
DE 102021124119 17.09.2021
US 202163245355 P 17.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/075265 12.09.2022
Publication PCT
WO2023/041479 23.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Berliner Seilfabrik GmbH & Co.

Lengeder Strasse 4, 13407 Berlin, DE

Inventeur

KOEHLER, Karl-Heinz

13467 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.