POLARISATIONSVERÄNDERNDE STRUKTUREN

Brevet européen · EP4402521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4402521
Numéro de demande
EP22797816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G02B 5/30 (2006.01)
G02B 27/28 (2006.01)
G02B 1/00 (2006.01)
G02B 1/08 (2006.01)
G02B 5/08 (2006.01)
Priorité
GB 202113182 15.09.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/052337 15.09.2022
Publication PCT
WO2023/041916 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

SINTEF TTO AS

Sintef TTO AS

Postboks 4764 Sluppen, 7465 Trondheim, NO

Syddansk Universitet

Campusvej 55, 5230 Odense M, DK

Inventeur

BOZHEVOLNYI, Sergey

5230 Odense, DK

MENG, Chao

5230 Odense, DK

DING, Fei

5230 Odense, DK

THRANE, Paul Conrad Vaagen

0737 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.