GETRIEBE UND VERWENDUNG EINES GETRIEBES
Brevet européen · EP4403797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4403797
- Numéro de demande
- EP24153174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2024
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16H 25/06 (2006.01)F16C 19/36 (2006.01)F16C 19/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023101575 23.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
Schreiber, Heiko
02692 Dobenschau, DE
Schlauch, Markus
24006 León, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.