SPANNUNGSMESSVORRICHTUNG UND BATTERIEPACKSYSTEM
Brevet européen · EP4403929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4403929
- Numéro de demande
- EP22870007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01R 19/00 (2006.01)G01R 31/382 (2019.01)G01R 31/392 (2019.01)G01R 31/396 (2019.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 50/51 (2021.01)H02J 7/00 (2026.01)H02J 7/14 (2006.01)H01M 50/569 (2021.01)G01R 19/165 (2006.01)
- Priorité
- US 202163244598 P 15.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/034446 14.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/042860 23.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HATANI, Naohisa
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
OZEKI, Toshiaki
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
MORI, Goro
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.