MOPPHALTER FÜR EIN MOPPSYSTEM, MOPPSYSTEM, MOPPSTIEL FÜR EIN MOPPSYSTEM UND VERWENDUNG DES MOPPSYSTEMS
Brevet européen · EP4404813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4404813
- Numéro de demande
- EP22797025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47L 13/20 (2006.01)A47L 13/24 (2006.01)A47L 13/254 (2006.01)A47L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021124414 21.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076250 21.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046765 30.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 4 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.11.2025
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
BECKER, Edward
35463 Fernwald, DE
BECKER, Terry
35075 Gladenbach, DE
NOBER, Peter
54597 Rommersheim, DE
MORGENSTERN, Maximilian
55118 Mainz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.