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Brevet européen · EP4404892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4404892
- Numéro de demande
- EP22871124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/496 (2006.01)A41B 9/12 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)
- Priorité
- SE 2151152 21.09.2021
- Demande PCT
- PCT/SE2022/050828 21.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/048620 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
DREVIK, Solgun
514 93 Ambjörnarp, SE
GREIJER, Unn
414 58 Göteborg, SE
JOHANSSON, Jenny
438 32 Landvetter, SE
LO, Ebba
134 32 Gustavsberg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.