NICHTKLEBENDE COLLAGENARTIGE HYDROGELE

Brevet européen · EP4404988 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4404988
Numéro de demande
EP22790271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2022
Publié
31 juil. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61L 31/04 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
Priorité
EP 21197704 20.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/075736 16.09.2022
Publication PCT
WO2023/041689 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Straße 1-11, 45128 Essen, Allemagne → Evonik Operations GmbH, Opernplatz 1, 45128 Essen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

WEBER, Sven

69221 Dossenheim, DE

MONTERO MIRABET, Maria

64367 Mühltal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.