MÉTHODE POUR DÉTERMINER UNE QUALITÉ D'UNE MÉLASSE UTILISÉE DANS LA PRODUCTION D'UNE LEVURE
Brevet européen · EP4405666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4405666
- Numéro de demande
- EP22792855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/65 (2006.01)C12N 1/16 (2026.01)G01N 21/3577 (2014.01)G01N 21/3581 (2014.01)G01N 33/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2110103 24.09.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051797 23.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/047066 30.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
ALLAIRE, Melvyn
77144 MONTEVRAIN, FR
CLEMENT-ZIZA, Mathieu
59130 LAMBERSART, FR
DELINE, Ludovic
59290 WASQUEHAL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.