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Brevet européen · EP4406377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4406377
- Numéro de demande
- EP22776915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2022
- Publié
- 31 juil. 2024
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- US 202117448690 23.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/074803 07.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046470 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
PASCUALINOTTO JUNIOR, Vagner
Somersworth, New Hampshire 03878-1235, US
KREIDNER, Harald
34346 Hann. Münden, DE
MAKARENKO, Ilja
34346 Hann. Münden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.