AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4408208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408208
- Numéro de demande
- EP22736291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)
- Priorité
- EP 21199721 29.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/068345 01.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/051964 06.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.