SYSTÈME DE TRAITEMENT DE POCHES D'ASPIRATION
Brevet européen · EP4408497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408497
- Numéro de demande
- EP22797429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)B09B 3/80 (2022.01)B26D 1/15 (2006.01)B09B 3/35 (2022.01)B26D 7/06 (2006.01)B26D 7/18 (2006.01)B65F 1/10 (2006.01)A61L 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2110410 01.10.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051867 03.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/052737 06.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 18 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
DUMONCEAU, Benoit
69480 Lachassagne, FR
POYARD, Raphaël
69380 Chessy, FR
MAIROT, Laurent
34000 Montpellier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.