SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE MISE À L'EAU D'UNE CHARGE LOURDE

Brevet européen · EP4408734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4408734
Numéro de demande
EP22789237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B63B 73/30 (2020.01)
B66C 17/06 (2006.01)
Priorité
FR 2110315 30.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/077013 28.09.2022
Publication PCT
WO2023/052444 06.04.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Soletanche Freyssinet

280 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 Rueil Malmaison, FR

Inventeur

FABRY, Nicolas

92160 ANTONY, FR

MELEN, Benoît

92270 BOIS-COLOMBES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.