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Brevet européen · EP4408823 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4408823
Numéro de demande
EP22798244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C07D 209/88 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
C07D 409/04 (2006.01)
A61K 31/40 (2006.01)
A61P 35/02 (2006.01)
Priorité
EP 21382868 28.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/076831 27.09.2022
Publication PCT
WO2023/052354 06.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Inventeur

LÓPEZ RODRÍGUEZ, María Luz

28040 MADRID, ES

BENHAMÚ SALAMA, Bellinda

28100 ALCOBENDAS, ES

VAZQUEZ VILLA, María Del Henar

45593 BARGAS, ES

ALGAR LIZANA, Sergio

28935 MÓSTOLES, ES

SÁNCHEZ MERINO, Anabel

46160 LLIRIA, ES

GALLARDO DELGADO, Miguel

28045 MADRID, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.