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Brevet européen · EP4409827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4409827
- Numéro de demande
- EP22785780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04L 9/08 (2006.01)H04L 9/32 (2006.01)H04L 9/00 (2022.01)G06F 21/60 (2013.01)G06F 21/62 (2013.01)G06F 21/64 (2013.01)
- Priorité
- GB 202113766 27.09.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/052426 26.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/047136 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
SUMNER, Michael John
Greater Manchester SK6 6QB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.