TRAGBARER UNTERSTAND

Brevet européen · EP4411092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4411092
Numéro de demande
EP24179980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2020
Publié
7 août 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E04H 15/28 (2006.01)
A45B 23/00 (2006.01)
A45B 19/10 (2006.01)
A45B 25/02 (2006.01)
A45B 25/18 (2006.01)
E04H 15/48 (2006.01)
Priorité
AU 2019900194 22.01.2019
AU 2019100254 08.03.2019
Divisionnaire de
EP20744993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Fraser, Mark Andrew

32 Grays Road, Hamilton, Queenland 4007, AU

Inventeur

Fraser, Mark Andrew

Hamilton, Queenland 4007, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.