ELEKTRISCHE DREHMASCHINE
Brevet européen · EP4412057 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4412057
- Numéro de demande
- EP22875651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H02K 9/19 (2006.01)H02K 1/32 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021160575 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/031657 23.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/053779 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
UEMATSU Taku
Tokyo 141-6029, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.