OBERFLÄCHENPROFILER

Brevet européen · EP4412519 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4412519
Numéro de demande
EP22782548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2022
Publié
14 août 2024
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 5/107 (2006.01)
G01B 5/20 (2006.01)
G01B 5/207 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
G06T 7/50 (2017.01)
Priorité
GB 202114406 08.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/077012 28.09.2022
Publication PCT
WO2023/057283 13.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 6 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 06.03.2026

  3. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

JOHNSON, Timothy Isaac

Cambridge Cambridgeshire CB21 4YT, GB

GREEN, Alan

Cambridge Cambridgeshire CB21 4YT, GB

IRVINE, Michael

Cambridge Cambridgeshire CB21 4YT, GB

HAZELL, Andrew

Cambridge Cambridgeshire CB21 4YT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.