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Brevet européen · EP4412567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4412567
- Numéro de demande
- EP22801029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2024.01)
- Priorité
- GB 202114298 06.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077401 30.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/057355 13.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
BROWNHILL, Varuni Rachindra
Hull HU3 2BN, GB
DAGGER, Anthony Colin
Hull HU3 2BN, GB
EARL, Michael
Hull HU3 2BN, GB
ELLERINGTON, Mark John
Hull HU3 2BN, GB
FITZGERALD, Daniel James
Hull HU3 2BN, GB
FRY, Nicholas Charlton
Hull HU3 2BN, GB
GOWANS, Philip
Hull HU3 2BN, GB
HAMMOND, Victoria Jody
Hull HU3 2BN, GB
KOTECHA, Bindiya
Hull HU3 2BN, GB
LECOMTE, Helene Anne
Hull HU3 2BN, GB
MIDDLETON, Natasha Rose
Hull HU3 2BN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.