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Brevet européen · EP4412891 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4412891
- Numéro de demande
- EP22798125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62D 61/00 (2006.01)B62D 63/02 (2006.01)B62D 49/06 (2006.01)B62D 37/04 (2006.01)
- Priorité
- DK PA202100941 04.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077579 04.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/057447 13.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
BILLUND, Stig
5260 ODENSE S, DK
SØRENSEN, Carsten
2730 HERLEV, DK
EJSTRUP HANSEN, Michael
5462 MORUD, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.