TRÄNKEVORRICHTUNG FÜR EIN TIER

Brevet européen · EP4413854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4413854
Numéro de demande
EP24176889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2021
Publié
14 août 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01K 7/00 (2006.01)
A01K 29/00 (2006.01)
A01K 7/02 (2006.01)
A01K 7/04 (2006.01)
A01K 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 202017469 04.11.2020
Divisionnaire de
EP21805941
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

SureFlap Limited

Unit 7 Irwin Centre Scotland Road Dry Drayton Cambridge, Cambridgeshire CB23 8AR, GB

Inventeur

Trimble, Simon

Cambridge, CB23 8AR, GB

Bowen, Jonathan

Cambridge, CB23 8AR, GB

Rios, Jaume Fatjo

Cambridge, CB23 8AR, GB

Bandkowski, Zbigniew Marcin

Cambridge, CB23 8AR, GB

Oxley, Paul

Cambridge, CB23 8AR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.