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Brevet européen · EP4413924 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4413924
Numéro de demande
EP24184748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2017
Publié
14 août 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 5/377 (2021.01)
Priorité
US 201662307835 P 14.03.2016
WO PCT/US2016/031448 09.05.2016
US 201762459415 P 15.02.2017
US 201762459422 P 15.02.2017
Divisionnaire de
EP20170479
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

NAOR, Omer

3602601 Kiryat-Tivon, IL

BALAN, Adi

3479501 Haifa, IL

BERGMAN, Hagai

9618104 Jerusalem, IL

YOUNIS, Imad

1751032 Nazareth Ilit, IL

GARGIR, Oren A.

Calgary Alberta, T2W 1B7, CA

ISRAEL, Zvi

9351031 Jerusalem, IL

ELFAR, Jubran

1604865 Nazareth, IL

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