SICHERHEITSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP4414598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4414598
- Numéro de demande
- EP23155259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2023
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16P 3/08 (2006.01)E05C 3/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
Ebinger, Thomas
70736 Fellbach, DE
Gehrke, Mike
73269 Hochdorf, DE
Graubner, Anke
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
Grimm, Ilo
71111 Waldenbuch, DE
Häußler, Johannes
73087 Bad Boll, DE
Maier, Adrian
70771 Leinfelden, DE
Rehfuß, Anja
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
Stemmer, Florian
72141 Walddorfhäslach, DE
Wilpert, Dominik
70179 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.