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Brevet européen · EP4414877 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4414877
Numéro de demande
EP22878128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2022
Publié
14 août 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06F 21/60 (2013.01)
G06N 20/00 (2019.01)
Priorité
WO PCT/JP2021/037405 08.10.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/000318 07.01.2022
Publication PCT
WO2023/058255 13.04.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

NTT, Inc.

5-1, Otemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, JP

Inventeur

MISHINA, Ibuki

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

IKARASHI, Dai

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

HAMADA, Koki

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

KIKUCHI, Ryo

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.