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Brevet européen · EP4415597 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415597
- Numéro de demande
- EP22792874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47L 9/00 (2006.01)A47L 9/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 202114749 15.10.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/052547 07.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/062344 20.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
GENN, Stuart
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
MOHANA DAS, Vinod
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
SAUPI, Sharir Azfar
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
ALIAS, Nor
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
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