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Brevet européen · EP4417070 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4417070
- Numéro de demande
- EP22882537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)H05B 6/80 (2006.01)H05B 6/64 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111220248 20.10.2021CN 202122523317 U 20.10.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/119935 20.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/065926 27.04.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Shenzhen Smoore Technology Limited
No. 16, Dongcai Industrial Park Gushu Town Xixiang Street, Baoan District, Shenzhen, Guangdong 518102, CN
Shenzhen Merit Technology Co., Ltd.
29-6-7, No. 29, Dongfang Avenue Dongfang Community, Songgang Street Baoan District, Shenzhen, Guangdong 518105, CN
Inventeur
Shenzhen, Guangdong 518102, CN
Shenzhen, Guangdong 518102, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.