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Brevet européen · EP4417468 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4417468
- Numéro de demande
- EP22880708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60Q 1/26 (2006.01)B60Q 1/34 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 115/30 (2016.01)F21V 14/04 (2006.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/237 (2018.01)F21S 43/241 (2018.01)F21S 43/245 (2018.01)F21S 43/249 (2018.01)F21S 43/27 (2018.01)F21W 103/20 (2018.01)F21W 103/45 (2018.01)F21W 103/60 (2018.01)B60Q 1/00 (2006.01)F21S 43/20 (2018.01)F21S 41/25 (2018.01)
- Priorité
- JP 2021168260 13.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/034401 14.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/063012 20.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
KANEZUKA, Shohei
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
KITAZAWA, Yukiko
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.