VERFAHREN ZUR BEURTEILUNG DES RISIKOS DER ENTWICKLUNG EINER VIRUSERKRANKUNG UNTER VERWENDUNG EINES GENETISCHEN TESTS

Brevet européen · EP4417708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417708
Numéro de demande
EP24173683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2019
Publié
21 août 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C12Q 1/6883 (2018.01)
C07K 16/28 (2006.01)
Priorité
US 201862716072 P 08.08.2018
US 201862716183 P 08.08.2018
Divisionnaire de
EP22199371
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 2 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  4. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

PML Screening, LLC

23 Corporate Plaza, Suite 150, Newport Beach, CA 92660, US

Université Paris-Saclay

3, rue Joliot Curie Bâtiment Breguet, 91190 Gif-sur-Yvette, FR

The Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (APHP)

149 rue de Sèvres, 75015 Paris, FR

The Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)

101 rue de Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

HATCHWELL, Eli

New York, NY 10036, US

EIS, Peggy S.

New York, NY 10036, US

SMITH, Edward B., III

New York, NY 10036, US

TAOUFIK, Yassine

75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.