LICHTQUELLENMODUL
Brevet européen · EP4418039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4418039
- Numéro de demande
- EP23172536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2023
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G02F 1/13357 (2006.01)H10H 20/856 (2025.01)
- Priorité
- TW 112105340 15.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YANG, Wen-Hsun
302058 Zhubei City, Hsinchu County, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.