NEUE TRIMETAZIDINSALZE
Brevet européen · EP4419510 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419510
- Numéro de demande
- EP22808665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C07D 295/096 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61K 31/495 (2006.01)
- Priorité
- EP 21306465 20.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/079054 19.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/066971 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 3 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
MAHIEUX, Julien
45140 Ormes, FR
VILLARD, Frédéric
45000 Orléans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.