MIKROINJEKTIONSSYSTEM UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP4419644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4419644
Numéro de demande
EP22789345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2022
Publié
28 août 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C12M 3/06 (2006.01)
C12M 3/00 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 1/36 (2006.01)
Priorité
NL 2029490 22.10.2021
Demande PCT
PCT/NL2022/050581 12.10.2022
Publication PCT
WO2023/068924 27.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Life Science Methods B.V.

J.H. Oortweg 19, 2333CH Leiden, NL

Inventeur

DE SONNEVILLE, Jan

2313 AW Leiden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.