PANNEAU ISOLANT EN MATÉRIAUX COMPOSITES ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

Brevet européen · EP4419763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4419763
Numéro de demande
EP22813419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2022
Publié
28 août 2024
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
E04F 13/10 (2006.01)
E04F 13/16 (2006.01)
E04F 13/18 (2006.01)
Priorité
FR 2111277 22.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/079176 20.10.2022
Publication PCT
WO2023/067045 27.04.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

VIDAL'S ACIER

48130 Peyre en Aubrac, FR

Université de Montpellier

UNIVERSITE DE MONTPELLIER

163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR

Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier

240 Avenue du Professeur Emile Jeanbrau, 34090 Montpellier, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

VIDAL, Patrick

48200 Alberet Sainte Marie, FR

AUVERGNE, Rémi

34570 Pignan, FR

CAILLOL, Sylvain

34090 Montpellier, FR

CHOLLET, Benjamin

66000 Perpignan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.