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Brevet européen · EP4420842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4420842
- Numéro de demande
- EP24158960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2024
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B25J 11/00 (2006.01)B21J 15/14 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)B25J 15/02 (2006.01)B25J 19/02 (2006.01)B64C 1/06 (2006.01)B64F 5/10 (2017.01)B25J 17/02 (2006.01)B25J 13/08 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202302659 24.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MOORE, Ian
Bristol, BS34 7PA, GB
CANTLE, David
Coventry, CV7 9JU, GB
FOSTER, Matthew
Coventry, CV7 9JU, GB
EDWARDS, Dan
Hawarden, CH5 3SY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.