SYSTÈME D'IMAGERIE

Brevet européen · EP4421461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4421461
Numéro de demande
EP24159117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2024
Publié
28 août 2024
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01J 3/28 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
G02B 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 2301642 23.02.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

BILLUART, Jules

91120 Palaiseau, FR

HÉRON, Sébastien

91120 Palaiseau, FR

VIARD, Thierry

06156 Cannes la Bocca, FR

BENARD, Hervé

06156 Cannes la Bocca, FR

LEQUIME, Michel

13120 Gardanne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.