DARSTELLUNG EINER GEOSPATIALEN SZENE
Brevet européen · EP4421748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4421748
- Numéro de demande
- EP23157696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2023
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06T 17/05 (2011.01)G06T 15/20 (2011.01)G06T 19/20 (2011.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
Schouteden, Joris
3010 Kessel-Lo, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.