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Brevet européen · EP4423093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4423093
Numéro de demande
EP22812449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07D 498/04 (2006.01)
A61P 37/02 (2006.01)
A61K 31/4355 (2006.01)
C07H 15/06 (2006.01)
C07H 15/26 (2006.01)
Priorité
EP 21382980 29.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/079553 24.10.2022
Publication PCT
WO2023/072816 04.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Consejo Superior de Investigaciones Científicas (CSIC)

Delegación Institucional del CSIC en Andalucía y Extremadura Avenida de María Luisa S/N, 41013 Sevilla, ES

UNIVERSIDAD DE SEVILLA

Universidad de Sevilla

Pabellón de Brasil Paseo de las Delicias, s/n, 41013 Sevilla, ES

Academia Sinica

128 Sec. 2, Academia Road Nankang, Taipei, 11529, Taiwan, CN

Inventeur

GARCÍA FERNÁNDEZ, José Manuel

41092 Sevilla, ES

ORTIZ MELLET, Carmen

41013 Sevilla, ES

GONZÁLEZ CUESTA, Manuel

41013 Sevilla, ES

HERRERA GONZÁLEZ, Irene

41013 Sevilla, ES

CHANG, Ya-Jen

Chinese Taipei, Taiwan 11529, CN

LAI, Alan Chuan-Ying

Chinese Taipei, Taiwan 11529, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.