WIEDERGEWINNUNG VON POLYVINYLBUTYRALPOLYMER
Brevet européen · EP4423182 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4423182
- Numéro de demande
- EP22829956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08J 11/08 (2006.01)B29B 17/02 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)C08F 8/28 (2006.01)C08F 8/48 (2006.01)B32B 7/022 (2019.01)B32B 3/26 (2006.01)C08F 16/06 (2006.01)C08J 11/06 (2006.01)C08L 29/14 (2006.01)B32B 27/22 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202163263162 P 28.10.2021US 202263368383 P 14.07.2022US 202263377410 P 28.09.2022US 202263377402 P 28.09.2022US 202263377405 P 28.09.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/047972 27.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/076442 04.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
YINONG, Ma
Longmeadow, MA 01106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.