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Brevet européen · EP4424194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4424194
Numéro de demande
EP24158797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2024
Publié
4 sept. 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
A42B 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 102023201935 03.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 11 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RAU, SCHNECK & HÜBNER Patentanwälte Rechtsanwälte PartGmbB, Königstrasse 2, 90402 Nürnberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.11.2025

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

Lieret, Roland

91629 Weihenzell, DE

Wolf, Martin

91522 Ansbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.