FAHRZEUGLEUCHTE
Brevet européen · EP4425046 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4425046
- Numéro de demande
- EP22886872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F21Y 115/10 (2016.01)F21S 41/147 (2018.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/27 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21W 102/145 (2018.01)F21W 102/165 (2018.01)
- Priorité
- JP 2021176480 28.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/039228 21.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/074545 04.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
HONDA, Takahiko
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
ITO, Tatsuki
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.