WÄRMETAUSCHER-WENDERINGABSCHNITT

Brevet européen · EP4425083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4425083
Numéro de demande
EP23461525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2023
Publié
4 sept. 2024
Délivré
17 sept. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

2730 West Tyvola Road Four Coliseum Centre, Charlotte, NC 28217, US

Inventeur

LEWANDOWSKI, Rafal Grzegorz

51-317 Wroclaw, PL

HILGIER, Artur Ryszard

51-317 Wroclaw, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.