INFORMATIONSVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4425960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4425960
- Numéro de demande
- EP22887125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G10L 19/008 (2013.01)H04R 3/00 (2006.01)H04S 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021177285 29.10.2021WO PCT/JP2022/000355 07.01.2022WO PCT/JP2022/024014 15.06.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/040170 27.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/074800 04.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
NAMBA Ryuichi
Tokyo 108-0075, JP
CHINEN Toru
Tokyo 108-0075, JP
TSUJI Minoru
Tokyo 108-0075, JP
HATANAKA Mitsuyuki
Tokyo 108-0075, JP
HONMA Hiroyuki
Tokyo 108-0075, JP
TOGURI Yasuhiro
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.