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Brevet européen · EP4426229 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4426229
- Numéro de demande
- EP22843879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2022
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 1/08 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)
- Priorité
- IT 202100031862 20.12.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/062465 19.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/119116 29.06.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 13 août 2025
Inventeur
- Inventeur
- CAVENAGO, Mauro, 35109 Montaña la Data Alta, (las Palmas de Gran Canaria), Espagne, PANETTA, Davide, 10137 Torina, Italie, BAGGI, Luigi, 00136 Roma, Italie → Cavenago, Mauro, Calle Emeterio Gonzalez Arbelo, 2, 35109 Montaña La Data Alta (Las Palmas), Espagne, Panetta, Davide, Piazza Riccardo Cattaneo, 17, 10137 Torino (TO), Italie, Baggi, Luigi, Piazza Ennio, 11, 00136 Roma, Italie
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
Cavenago, Mauro
35109 Montaña La Data Alta (Las Palmas), ES
Panetta, Davide
10137 Torino (TO), IT
Baggi, Luigi
00136 Roma, IT
Inventeur
Cavenago, Mauro
35109 Montaña La Data Alta (Las Palmas), ES
Panetta, Davide
10137 Torino (TO), IT
Baggi, Luigi
00136 Roma, IT
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