FÜHRUNGSDRAHT

Brevet européen · EP4427789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4427789
Numéro de demande
EP21962524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2021
Publié
11 sept. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 25/09 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/040216 01.11.2021
Publication PCT
WO2023/073985 04.05.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 2 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Asahi Intecc Co., Ltd., 3-100, Akatsuki-cho, Seto-shi, Aichi 489-0071, Japon → ASAHI INTECC CO., LTD., 3-100, Akatsuki-cho, Seto-shi, Aichi 489-0071, Japon

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

ASAHI INTECC CO., LTD.

3-100, Akatsuki-cho, Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Inventeur

SHIGEMATSU Masaaki

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.