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Brevet européen · EP4427879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4427879
Numéro de demande
EP24161124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2024
Publié
11 sept. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23Q 11/00 (2006.01)
B23Q 11/02 (2006.01)
Priorité
JP 2023034417 07.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

DGSHAPE Corporation

1-1-2 Shinmiyakoda Hamana-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Inventeur

Dodo, Shinpei

Shizuoka, 431-2103, JP

Sakurai, Takayuki

Shizuoka, 431-2103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.