COMPUTERSYSTEM UND COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN

Brevet européen · EP4429535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4429535
Numéro de demande
EP22821575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2022
Publié
18 sept. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
G06F 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 202116035 08.11.2021
GB 202203990 22.03.2022
Demande PCT
PCT/GB2022/052825 08.11.2022
Publication PCT
WO2023/079318 11.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

X-System Limited

3000a Parkway, Whiteley, Hampshire PO15 7FX, GB

Inventeur

OSBORNE, Ruaraidh

Whiteley Hampshire PO15 7FX, GB

WALTON, Jonathan

Whiteley Hampshire PO15 7FX, GB

OSBORNE, Nigel

Whiteley Hampshire PO15 7FX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.