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Brevet européen · EP4430283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4430283
- Numéro de demande
- EP23706306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2023
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 13/04 (2006.01)B04B 5/00 (2006.01)B01D 45/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 2250255 25.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/053837 16.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/161106 31.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
89257 Illertissen, DE
89075 Ulm, DE
131 72 Nacka, SE
124 76 Bandhagen, SE
187 51 Täby, SE
147 91 Grödinge, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.