WICKELVERFAHREN FÜR HTS-SPULE
Brevet européen · EP4430643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4430643
- Numéro de demande
- EP22834843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2022
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01F 6/06 (2006.01)H01F 41/04 (2006.01)H01F 41/061 (2016.01)H01F 41/082 (2016.01)
- Priorité
- GB 202116158 10.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/081459 10.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/083956 19.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
VAN NUGTEREN, Jeroen
Abingdon, Oxfordshire OX14 4SD, GB
BRISTOW, Matthew
Abingdon, Oxfordshire OX14 4SD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.