SYSTEM, UMFASSEND EIN MÖBEL, EINEN FRONTRAHMEN, MINDESTENS EIN TRÄGERELEMENT UND EIN HAUSHALTSGERÄT
Brevet européen · EP4430989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4430989
- Numéro de demande
- EP24159665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2024
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47B 77/08 (2006.01)A47B 95/04 (2006.01)F25D 23/10 (2006.01)A47B 96/20 (2006.01)
- Priorité
- BE 202305187 15.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
Nordemann, Rudolf
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Render, Joachim
48231 Warendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.