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Brevet européen · EP4431137 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431137
Numéro de demande
EP24175238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2023
Publié
18 sept. 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/48 (2006.01)
Priorité
GB 202212140 19.08.2022
Divisionnaire de
EP23761207
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Shaily Innovations Ltd

6th Floor, Amp House Dingwall Road, Croydon, Surrey CR0 2LX, GB

Inventeur

HOLMQVIST, Anders

13237 SALTSJÖ-BOO, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.