ROBOTER UND ROBOTERSYSTEM

Brevet européen · EP4431248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4431248
Numéro de demande
EP24161033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2024
Publié
18 sept. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 févr. 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B25J 9/10 (2006.01)
Priorité
JP 2023042748 17.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo 160-8801, JP

Inventeur

MIYASAKA, Hidekatsu

Suwa-shi, Nagano, 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.