DRUCKVERFAHREN UND DRUCKSYSTEM
Brevet européen · EP4431304 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4431304
- Numéro de demande
- EP22907361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2022
- Publié
- 18 sept. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B41M 5/00 (2006.01)B41J 2/01 (2006.01)B41J 2/005 (2006.01)B41J 2/21 (2006.01)B41M 5/025 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021201719 13.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/045343 08.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/112834 22.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
USUI, Nobuyasu
Tomi-city, Nagano 389-0512, JP
TAKIZAWA, Tomohiko
Tomi-city, Nagano 389-0512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.